| 06/12/2024 |
Délibération |
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos pour des marchés publics dans leurs bâtiments |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Conventions d’utilisation de l’abattement sur la taxe foncière sur les propriétés bâties par les bailleurs sociaux : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Présentation du rapport annuel d’activité du délégataire dans le cadre de la délégation de service public pour la gestion du service de fourrière automobile sur le territoire de la ville de Loos (exercice 2024) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Convention de mutualisation entre la Ville de Loos et le CCAS de Loos : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Bail commercial pour l’exploitation d’un restaurant sur le site de la ferme d’Ennequin : autorisation de signature |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Transfert de compte d’une avance remboursable : Demande du service de gestion comptable |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dispositif de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nor |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Dépenses d’investissement 2025 : autorisation d’engagement, de liquidation et de mandatement |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Refonte du régime indemnitaire de la police municipale suite au décret n° 2024-614 du 26 juin 2024 |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (Direction des services techniques – Centre Technique et Logistique Municipal) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création d’un poste non permanent : contrat de projet – pole vie de la cité (chargé de mission conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance : CISPD) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Programme Tim2Adapt – « european urban initiative – Innovate action » : Autorisation de signature d’une convention |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Création et recrutement de contrats d’engagement éducatif (CEE) pour les accueils de loisirs avec et sans hébergement (pôle enfance et jeunesse – année 2025) |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature de la convention / autorisation de lancement et de passation des marchés |
| 06/12/2024 |
Délibération |
Rémunération des agents recenseurs pour la campagne de recensement 2025 |
| 26/11/2024 |
Délibération |
REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE (RLPI) - REVISION GENERALE DU RLPI DE LA MEL - BILAN DE CONCERTATION PREALABLE - ARRET DU PROJET |
| 13/11/2024 |
Arrêté municipal |
Désignation du représentant du Maire de Loos à la présidence de la Commission d'appel d'offres de la ville du mardi 19 novmebre 2024 à 17 h |
| 02/11/2024 |
Arrêté municipal |
ST/2024/558 - REGLEMENTANT LA CIRCULAITON ET LE STATIONNEMENT DES VEHICULES SUR LES VOIES SUIVANTES : RUE JEAN ZAY RUE EDOUARD HERRIOT |
| 25/10/2024 |
Décision |
Demande de subvention auprès de la région Hauts de France dans le cadre du "plan arbres en Hauts de France" : Intitulé du projet : Création d'une micro forêt participative et pédagogique au Parc de Loisirs et Nature |